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Banque d’Images des Musées de la Ville d’Anvers

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Vous trouverez sur le site http://www.collectieantwerpen.be/ des illustrations des pièces de collection des musées communaux d’Anvers. La coordination de ce site Internet est assurée par la section de gestion des collections Collectiebeleid / behoud en beheer de la Ville d’Anvers. Si vous y découvrez des erreurs ou avez des suggestions, des remarques ou des plaintes à ce sujet, n’hésitez pas en lui en faire part à l’adresse Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir

Responsabilité
La section Collectiebeleid / behoud en beheer veille dans la mesure du possible à ce que le contenu du site http://www.collectieantwerpen.be/ soit actualisé, accessible, correct et complet. Il est toutefois possible que le contenu du site soit dépassé, incomplet ou incorrect. La Ville d’Anvers ne peut en aucun cas être tenue responsable d’éventuelles erreurs ou imprécisions, ni des pertes, désavantages ou désagréments directs ou indirects causés par l’usage d’informations incorrectes contenues dans ce site. Il est possible que ce site Internet donne accès à d’autres sites ou sources d’information tenus par des tiers. La Ville d’Anvers ne peut davantage être tenue responsable des conséquences de l’utilisation des informations contenues dans ces sites ou ces pages.

Protection de la vie privée
La Ville d’Anvers attache la plus haute importance à la protection de la vie privée dans le traitement de données sur l’utilisation du site http://www.collectieantwerpen.be/. La Ville est naturellement intéressée par les visiteurs de ce site. Mais les informations sur les visites au site http://www.collectieantwerpen.be/ ne sont utilisées qu’à des fins techniques et statistiques et jamais pour identifier personnellement des individus. Les informations fournies à la Ville d’Anvers par carte, e-mail ou formulaire sont utilisées exclusivement pour traiter les questions, demandes ou réactions des utilisateurs.

Droits d’auteur
L’utilisation d’images de cette banque d’images est soumise à un certain nombre d’obligations légales prévues par la loi sur les droits d’auteur du 30 juin 1994 (Moniteur Belge du 27 juillet 1994).
Collectiebeleid/behoud en beheer a obtenu dans la mesure du possible les droits sur les images. Les institutions ou personnes jugeant que leurs droits ont été violés peuvent prendre contact avec Collectiebeleid/behoud en beheer.

Autorisation
Le formulaire de commande (boutique Web) autorise l’usager à utiliser une fois l’image et ce dans les conditions énoncées sur le formulaire de commande. Cette autorisation figure sur la confirmation de commande et la facture. Tous droits de reproduction sont accordés à l’usager uniquement et ne peuvent être rétrocédés sans autorisation préalable expresse de l’auteur et/ou de ses ayants droit.

Mention de l’auteur
L’usager doit mentionner correctement et sans ambiguïté le nom de l’auteur et/ou de ses ayants droit de sorte que l’œuvre puisse être immédiatement attribuée à son auteur.
Le nom peut être mentionné de la manière suivante: © photo : nom de l’auteur et/ou des ayants droit.

Intégrité des images
L’usager ne peut modifier le contenu des images (en découpant des photos par exemple) sans l’autorisation de l’auteur et/ou des ayants droit. Le contexte dans lequel l’image est utilisé joue également un rôle. Le droit d’intégrité est au cœur du principe des droits moraux, c’est-à-dire du respect de la photo comme de l’auteur et/ou des ayants droit.

Exemplaire témoin
L’usager est dans l’obligation de remettre à Collectiebeleid/behoud en beheer un exemplaire de la publication dans laquelle figure les images reproduites. Dans le cas d’une application Internet, l’URL sera communiquée à Collectiebeleid/behoud en beheer (avec un numéro de login et un mot de passe le cas échéant).

Violations
L’usager qui ne respecte pas ces recommandations et viole les droits de l’auteur et/ou des ayants droit s’expose à verser des dommages et intérêts sans mise en demeure préalable, aux tarifs pratiqués par les sociétés de défense des droits d’auteur agréées.

 
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